Conditions générales de vente

1- Informations produits

« Les petits plats de Clémence » travaille uniquement avec des produits frais et de saison et livre sur votre lieu de travail. La disponibilité des produits varie donc en fonction des arrivages de marchandises et des saisons. Les paniers repas sont livrés complets, prêts à être dégustés. Cependant, certains plats doivent être réchauffés au micro-ondes. Nos emballages sont prévus à cet effet. Ne pas jeter ces emballages sur la voie publique. Respectez les conditions de conservation indiquées sur l’emballage. Le produit doit être consommé dans les 6h après la livraison dans des conditions optimales de conservation : soit +4°C. « Les petits plats de Clémence» décline toute responsabilité dans le cas où les produits livrés ne seraient pas conservés selon les conditions indiquées et consommés dans un délai raisonnable. La viande, composant les colis, est livrée crue et sous-vide dans un emballage prévu à cet effet. Suite au décret n°2002-1465 du 14/12/02, nous vous informons que les viandes bovines sont d’origine France. Les colis doivent être entreposés et transportés par le client dans des conditions optimales de conservation. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

2- Prise de commande

Les paniers repas proposés par Les petits plats de Clémence peuvent être commandés le jour même au plus tard  avant 10h00 par téléphone ou par le biais du site. Il est possible de commander des boissons en complément, cependant l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Toute commande concernant les colis de viande pourra être effectuée par e-mail ou par téléphone tout au long de la semaine. Cependant pour une commande particulière, merci de prendre contact par téléphone uniquement. Il est de la responsabilité du client de vérifier l’exactitude des informations reportées sur sa confirmation de commande. Les petits plats de Clémence ne pourra pas être tenue responsable d’une erreur validée par le client. Pas de livraison les week-ends et jours fériés.

3- Indisponibilité d’un produit

Toute commande sera confirmée par l’envoi d’un e-mail à l’adresse de l’identifiant sauf en cas d’indisponibilité d’un produit. Dans ce cas, un produit équivalent vous sera proposé suite à un contact de notre part. Si vous n’acceptez pas ce produit équivalent, votre commande sera annulée.

4- Annulation de commande

Aucune annulation ou modification ne peut être enregistrée sur Internet. Afin d’annuler ou modifier une commande, nous vous invitons à nous contacter par téléphone au 05.61.234.211. La commande peut être annulée ou modifiée au plus tard la veille de la livraison avant 18h. Toute annulation, concernant les paniers repas, effectuée après 18h00 la veille de la livraison entraînera une facturation complète de la prestation. Toute annulation, concernant les colis de viande, effectuée la veille de la livraison entraînera une facturation complète de la prestation.

5- Livraison

Pour la gamme paniers repas, il n'y a pas de minimum de commande ni de frais de livraison supplémentaires. Pour la gamme colis de viandes, il y a un minimum de commande de 3 kilogrammes par colis et il n’y a pas de frais supplémentaires liés à la livraison. Nous mettons tout en œuvre pour vous livrer dans les meilleurs délais. Toutefois, le délai de livraison est susceptible de varier en fonction des aléas journaliers indépendants de notre volonté (météo, circulation, grève …). Notre tranche horaire concernant les paniers repas est la suivante de 8h30 à 12h30. Concernant les colis de viande, nous livrons en fin de journée sur votre lieu de travail et « Les petits plats de Clémence » se laisse le droit de choisir le jour de livraison en fonction des commandes de la semaine. Vous pouvez également récupérer vos colis de viande directement au laboratoire au 25, rue Gambetta 31 000 Toulouse.

6- Zone de livraison

La livraison de nos produits concernant l’activité paniers repas s’effectue dans le périmètre de la ville de TOULOUSE (31000), et dans les zones suivantes : Toulouse centre : 31000, 31100, 31200, 31300, 31400, 31500. Balma : 31130 Ramonville Saint Agne : 31520 Portet sur Garonne : 31120 Labège Innopole : 31670 La livraison de nos produits concernant le colis de viande s’effectue dans le secteur Toulouse centre et sa périphérie (1er couronne) Nous vous invitons à vérifier, avec le code postal de votre commune que votre secteur est bien desservi par notre service de livraison. Au-delà de ces zones nous contacter pour voir les conditions de livraison.

7- Adresse de livraison

Veillez à l’exactitude de vos coordonnées de livraison ainsi qu’à la conformité du contenu de votre commande. Toute erreur ou retard ne pourra être imputé aux Petits plats de Clémence dans le cas d’informations erronées, incomplètes ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté. Les petits plats de Clémence ne prendra en considération que les réserves précises émises par le client au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier. Nous vous invitons donc à vérifier votre commande à l’arrivée du chauffeur. Toute autre réclamation devra être portée à notre connaissance sous 24 heures. Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ou échangée.

8- Conditions particulières

Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont assujettis au taux de TVA applicable en vigueur (5,50% en 2009). Les prix sont révisables à tout moment sans préavis.

9- Règlement

Pour nos paniers repas et nos colis de viande, le règlement s’effectuera à la livraison par :
- espèces
- chèque à l’ordre de Les Petits plats de Clémence
- ticket restaurant

« Les petits plats de Clémence », se réserve le droit de faire évoluer les conditions générales de vente. Le client pourra se renseigner sur les changements éventuels des conditions par la seule consultation en ligne.